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Licence Art Libre
[ Copyleft Attitude ]
Version 1.2
Préambule :
Avec cette Licence Art Libre, lautorisation est donnée de copier, de diffuser et de transformer librement les oeuvres dans le respect des droits de lauteur.
Loin dignorer les droits de lauteur, cette licence les reconnaît et les protège. Elle en reformule le principe en permettant au public de faire un usage créatif des oeuvres dart.
Alors que lusage fait du droit de la propriété littéraire et artistique conduit à restreindre laccès du public à loeuvre, la Licence Art Libre a pour but de le favoriser.
Lintention est douvrir laccès et dautoriser lutilisation des ressources dune oeuvre par le plus grand nombre. En avoir jouissance pour en multiplier les réjouissances, créer de nouvelles conditions de création pour amplifier les possibilités de création. Dans le respect des auteurs avec la reconnaissance et la défense de leur droit moral.
En effet, avec la venue du numérique, linvention de linternet et des logiciels libres, un nouveau mode de création et de production est apparu. Il est aussi lamplification de ce qui a été expérimenté par nombre dartistes contemporains.
Le savoir et la création sont des ressources qui doivent demeurer libres pour être encore véritablement du savoir et de la création. Cest à dire rester une recherche fondamentale qui ne soit pas directement liée à une application concrète. Créer cest découvrir linconnu, cest inventer le réel avant tout souci de réalisme.
Ainsi, lobjet de lart nest pas confondu avec lobjet dart fini et défini comme tel.Cest la raison essentielle de cette Licence Art Libre : promouvoir et protéger des pratiques artistiques libérées des seules règles de léconomie de marché.
DÉFINITIONS
Loeuvre :il sagit dune oeuvre commune qui comprend loeuvre originelle ainsi que toutes les contributions postérieures (les originaux conséquents et les copies). Elle est créée à linitiative de lauteur originel qui par cette licence définit les conditions selon lesquelles les contributions sont faites.
Loeuvre originelle :cest-à-dire loeuvre créée par linitiateur de loeuvre commune dont les copies vont être modifiées par qui le souhaite.
Les oeuvres conséquentes :cest-à-dire les propositions des auteurs qui contribuent à la formation de loeuvre en faisant usage des droits de reproduction, de diffusion et de modification que leur confère la licence.
Original (source ou ressource de loeuvre) :exemplaire daté de loeuvre, de sa définition, de sa partition ou de son programme que lauteur présente comme référence pour toutes actualisations, interprétations, copies ou reproductions ultérieures.
Copie :toute reproduction dun original au sens de cette licence.
Auteur de loeuvre originelle :cest la personne qui a créé loeuvre à lorigine dune arborescence de cette oeuvre modifiée. Par cette licence, lauteur détermine les conditions dans lesquelles ce travail se fait.
Contributeur :toute personne qui contribue à la création de loeuvre. Il est lauteur dune oeuvre originale résultant de la modification dune copie de loeuvre originelle ou de la modification dune copie dune oeuvre conséquente.
1. OBJET
Cette licence a pour objet de définir les conditions selon lesquelles vous pouvez jouir librement de cette oeuvre.
2. LÉTENDUE DE LA JOUISSANCE
Cette oeuvre est soumise au droit dauteur, et lauteur par cettelicence vous indique quelles sont vos libertés pour la copier, ladiffuser et la modifier:
2.1 LA LIBERTÉ DE COPIER (OU DE REPRODUCTION)
Vous avez la liberté de copier cette oeuvre pour un usage personnel, pour vos amis, ou toute autre personne et quelque soit la technique employée.
2.2 LA LIBERTÉ DE DIFFUSER, DINTERPRÉTER (OU DE REPRÉSENTATION)
Vous pouvez diffuser librement les copies de ces oeuvres, modifiéesou non, quel que soit le support, quel que soit le lieu, à titre onéreux ou gratuit si vous respectez toutes les conditions suivantes:
joindre aux copies, cette licence à lidentique, ou indiquer précisément où se trouve la licence, indiquer au destinataire le nom de lauteur des originaux, indiquer au destinataire où il pourra avoir accès aux originaux(originels et/ou conséquents). Lauteur de loriginal pourra, sil le souhaite, vous autoriser à diffuser loriginal dans les mêmes conditions que les copies.
2.3 LA LIBERTÉ DE MODIFIER
Vous avez la liberté de modifier les copies des originaux (originelset conséquents), qui peuvent être partielles ou non, dans le respect des conditions prévues à larticle 2.2 en cas de diffusion (ou représentation) de la copie modifiée.Lauteur de loriginal pourra, sil le souhaite, vous autoriser à modifier loriginal dans les mêmes conditions que les copies.
3. LINCORPORATION DE LOEUVRE
Tous les éléments de cette oeuvre doivent demeurer libres, cest pourquoi il ne vous est pas permis dintégrer les originaux (originels et conséquents) dans une autre oeuvre qui ne serait pas soumise à cette licence.
4. VOS DROITS DAUTEUR
Cette licence na pas pour objet de nier vos droits dauteur sur votre contribution. En choisissant de contribuer à lévolution de cette oeuvre, vous acceptez seulement doffrir aux autres les mêmes droits sur votre contribution que ceux qui vous ont été accordés par cette licence.
5. LA DURÉE DE LA LICENCE
Cette licence prend effet dès votre acceptation de ses dispositions. Le fait de copier, de diffuser, ou de modifier loeuvre constitue une acception tacite.Cette licence a pour durée la durée des droits dauteur attachés à loeuvre. Si vous ne respectez pas les termes de cette licence, vous perdez automatiquement les droits quelle vous confère.Si le régime juridique auquel vous êtes soumis ne vous permet pas de respecter les termes de cette licence, vous ne pouvez pas vous prévaloir des libertés quelle confère.
6. LES DIFFÉRENTES VERSIONS DE LA LICENCE
Cette licence pourra être modifiée régulièrement, en vue de son amélioration, par ses auteurs (les acteurs du mouvement « copyleft attitude ») sous la forme de nouvelles versions numérotées.
Vous avez toujours le choix entre vous contenter des dispositions contenues dans la version sous laquelle la copie vous a été communiquée ou alors, vous prévaloir des dispositions dune des versions ultérieures.
7. LES SOUS-LICENCES
Les sous licences ne sont pas autorisées par la présente. Toute personne qui souhaite bénéficier des libertés quelle confère sera liée directement à lauteur de loeuvre originelle.
8. LA LOI APPLICABLE AU CONTRAT
Cette licence est soumise au droit français.